Politique d’utilisation de l’intelligence artificielle

Version 1.0 — 22 juillet 2026

9.1 Objet

La présente Politique décrit les règles applicables aux fonctionnalités d’intelligence artificielle d’Amasma.

9.2 Fonctionnalités IA

Amasma peut utiliser l’IA pour :

• comprendre une demande en langage naturel ;
• planifier une recherche ;
• sélectionner des outils ;
• rechercher et interpréter des informations publiques ;
• enrichir et qualifier des profils ;
• générer des scores ou recommandations ;
• produire des analyses DISC ;
• générer des emails personnalisés ;
• catégoriser des réponses ;
• automatiser certains suivis ;
• assister l’utilisateur via un copilote ou chatbot.

9.3 Nature des outputs

Les outputs sont des suggestions, brouillons, analyses indicatives ou aides commerciales. Ils ne constituent pas des conseils juridiques, médicaux, financiers, RH qualifiés, comptables ou professionnels réglementés.

9.4 Validation humaine

Le client doit vérifier humainement les outputs avant utilisation, en particulier lorsqu’ils concernent :

• des coordonnées ;
• des scores ;
• des analyses de profil ;
• des recommandations ;
• des campagnes à grande échelle ;
• un contexte RH ou recrutement ;
• un impact significatif sur une personne ;
• un domaine sensible ou réglementé.

9.5 Absence d’entraînement sur Données Client

Amasma n’utilise pas les Données Client pour entraîner ou fine-tuner ses propres modèles et n’autorise pas ses fournisseurs à le faire, sauf accord écrit, spécifique et facultatif du client.

Des métriques techniques, statistiques agrégées ou données irréversiblement anonymisées peuvent être utilisées pour améliorer le service.

9.6 Données transmises aux fournisseurs IA

Amasma transmet uniquement les extraits raisonnablement nécessaires à la fonctionnalité demandée. Les secrets d’authentification et données sans utilité doivent être exclus ou masqués lorsque cela est techniquement raisonnable.

Le client doit éviter de saisir des données sensibles, secrets, informations confidentielles excessives ou données de tiers non nécessaires.

9.7 Limites

Les modèles IA peuvent produire des informations inexactes, obsolètes, non pertinentes, biaisées, non exclusives ou juridiquement inadaptées. Amasma ne garantit pas l’exactitude ou l’adéquation des outputs.

9.8 Usages sensibles

Amasma n’est pas destiné aux usages médicaux, juridiques, financiers, assurantiels ou éducatifs réglementés. Le recrutement/RH peut être un cas d’usage professionnel, mais uniquement avec validation humaine, information appropriée, absence de décision entièrement automatisée significative et contrôles contre les biais et discriminations.